Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU FRANCOIS BRUGIER
Numéro de dépôt :
1039998
Date de dépôt :
16/08/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU FRANCOIS BRUGIER
Déposée le 16 août 1977 par BOUCHET Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU FRANCOIS BRUGIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU FRANCOIS BRUGIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1039998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CHATEAU FRANCOIS BRUGIER est expirée depuis le 16 août 1987.
BOUCHET Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-036